Le blog du C.A.B.S

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Chasse à l'Arc Beauce Sologne

Articles avec #arrete catégorie

Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

ARRÊTÉ N°2013197-0008

arrêté N°2013197-0008 Fixant la liste des communes dans lesquelles la présence de la loutre et du castor d’Eurasie est avérée pour la saison 2013/2014 lien : Arrêté Loutre Castor + annexe signé

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Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

Arrêté du 8 juillet 2013

Arrêté du 8 juillet 2013 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain...

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Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

L'arrêté préfectoral du 16 juillet 1975 est abrogé

l'arrêté du 4 juin 2013 réglementant l'emploi de la carabine 22 long rifle pour la chasse et la destruction des animaux nuisibles en Loir-et-Cher.

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