Le blog du C.A.B.S

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Chasse à l'Arc Beauce Sologne

Articles avec #arrete catégorie

Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

Arrêté du 26 mars 2013 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2011 autorisant la chasse de la bernache du Canada (Branta canadensis) jusqu’en 2015 Arrêté du 26 mars 2013 -Bernache

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Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

Paru au Journal Officiel, voici l'Arrêté du 2 août 2012 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles. Pour consulter...

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Publié le par Loison.J
Publié dans : #Arrêté

Arrêté du 16 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 18 août 2008 relatif à l’exercice de la chasse à l’arc NOR : DEVL1220720A LES MODIFS DE CET ARRÊTE : - supression de la longueur minimum des arcs - supression du poids de flèche minimum - autorisation des...

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